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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION
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CUISINES CHABERT DUVAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUISINES CHABERT DUVAL
CHABERT MARILLIER PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1586325
Date de dépôt :
02/04/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
27/08/2028
CUISINES CHABERT DUVAL de CHABERT MARILLIER PRODUCTION

Présentation de la marque CUISINES CHABERT DUVAL

Déposée le 2 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CUISINES CHABERT DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION domicilié(e) Zone des Alouettes - 71100 - SAINT-REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 942 075 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque CUISINES CHABERT DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CUISINES CHABERT DUVAL arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

CHABERT MARILLIER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIC LA CUISINE FACILE , CHABERT DUVAL , CHABERT DUVAL , DYNAMIC LA SALLE DE BAIN TONIQUE , FEMMES CUISINES , MP PRODUCTION , CHABERT


CHABERT MARILLIER PRODUCTION, Société par actions simplifiée à associé unique - Zone des Alouettes - 71100 - SAINT-REMY - France - SIREN 342942075


CABINET BOETTCHER, Monsieur Stéphane LEMAIRE - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 6 août 2008 n°2124582 - Publication au BOPI 2008-08-06

Renouvellement sans limitation le 6 août 2008 n°2381387 - Publication au BOPI 2008-08-06

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259917 - Publication au BOPI 1998-08-10

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02

Renouvellement sans limitation le 27 août 2018 n°2691243 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-08-27

Meubles, glaces, cadres, articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.