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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION
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CHABERT DUVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHABERT DUVAL
CHABERT MARILLIER PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1600712
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
22/02/2020
CHABERT DUVAL de CHABERT MARILLIER PRODUCTION

Présentation de la marque CHABERT DUVAL

Déposée le 28 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « CHABERT DUVAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABERT MARILLIER PRODUCTION domicilié(e) Zone des Alouettes - 71100 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 942 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHABERT DUVAL est expirée depuis le 22 février 2020.

CHABERT MARILLIER PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : DYNAMIC LA CUISINE FACILE , CHABERT DUVAL , DYNAMIC LA SALLE DE BAIN TONIQUE , FEMMES CUISINES , MP PRODUCTION , CHABERT , CUISINES CHABERT DUVAL


CHABERT MARILLIER PRODUCTION, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - Zone des Alouettes - 71100 - SAINT REMY - France - SIREN 342942075


CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 27 mars 2000 n°2168793 - Publication au BOPI 2000-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259917 - Publication au BOPI 1998-08-10

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02

Renouvellement sans limitation le 22 février 2010 n°2432009 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-22

Meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matièresou en matières plastiques.