Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les sous-vêtements culottés
Chabert Julien
Ferrero Yannick

Numéro de dépôt :
3736338
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020

Présentation de la marque Les sous-vêtements culottés

Déposée le 6 mai 2010 par Chabert Julien et Ferrero Yannick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les sous-vêtements culottés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont Chabert Julien domicilié(e) 4 rue PJ redouté - L 2435 LUXEMBOURG - Luxembourg et Ferrero Yannick domicilié(e) BP 22 rue des anciens conmbattants AFN - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chabert Julien domicilié(e) 4 rue PJ redouté - L 2435 LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque Les sous-vêtements culottés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les sous-vêtements culottés est expirée depuis le 6 mai 2020.


Chabert Julien - 4 rue PJ redouté - L 2435 LUXEMBOURG - Luxembourg

Ferrero Yannick - BP 22 rue des anciens conmbattants AFN - 69720 - SAINT LAURENT DE MURE - France


Chabert Julien - 4 rue PJ redouté - L 2435 LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.