Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Diététicime
Chabert Jean-François

Numéro de dépôt :
3740890
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Diététicime de Chabert Jean-François

Présentation de la marque Diététicime

Déposée le 25 mai 2010 par Chabert Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diététicime »

Le déposant est Chabert Jean-François domicilié(e) 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chabert Jean-François domicilié(e) 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Chabert Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Diétémarine


Chabert Jean-François - 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France


Chabert Jean-François - 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564671 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits alimentaires pour humains et animaux incluant des plantes et des graines végétales.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.