Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Diétémarine
Chabert Jean-François

Numéro de dépôt :
3740891
Date de dépôt :
25/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Diétémarine de Chabert Jean-François

Présentation de la marque Diétémarine

Déposée le 25 mai 2010 par Chabert Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diétémarine »

Le déposant est Chabert Jean-François domicilié(e) 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chabert Jean-François domicilié(e) 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Chabert Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : Diététicime


Chabert Jean-François - 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France


Chabert Jean-François - 1 Rue du 19 février 1416 - 74100 - ETREMBIERES - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564672 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits alimentaires pour humaines et animaux incluant des algues.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.