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Marques déposées par la société CHABERT Jean-François
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CHALCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALCY
CHABERT Jean-François

Numéro de dépôt :
95569990
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2005

Présentation de la marque CHALCY

Déposée le 28 avril 1995 par la société CHABERT Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHALCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la société CHABERT Jean-François domicilié(e) Chemin de La Digue F-74100 ETREMBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 615 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François EVIEUX BIORAL S.A. - France.

La marque CHALCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALCY est expirée depuis le 28 avril 2005.

CHABERT Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : NUTRITION ORIGINAL CONCEPT , CHATOU , Diétémarine , RELAIS CYNOPHILE , Diététicime


CHABERT Jean-François - Chemin de La Digue F-74100 ETREMBIERES - France - SIREN 320615537


Monsieur François EVIEUX BIORAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

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