Déposée le 5 mars 2002 par CHABERT Jacques Elie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LOCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est CHABERT Jacques Elie, artiste plasticien, domicilié(e) 5 villa HARDY,75020 PARIS - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques Elie CHABERT domicilié(e) 5 villa HARDY,75020 PARIS - 75020 - France.
La marque LA LOCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151628.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LOCALE est expirée depuis le 5 mars 2012.
CHABERT Jacques Elie, artiste plasticien - 5 villa HARDY,75020 PARIS - 75020 - France
Jacques Elie CHABERT - 5 villa HARDY,75020 PARIS - 75020 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
– diffusion de programmes. Télévisuels par réseau hertzien, sur le câble, par satellite ou sur internet. – production de programmes télévisuels par réseau hertizien, sur le câble, par satellite ou sur internet. – diffusion de programmes radiophoniques. – production de programmes radiophoniques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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