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Marques déposées par monsieur CHABERT François
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VINOMETRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINOMETRE
Monsieur CHABERT François

Numéro de dépôt :
92421965
Date de dépôt :
03/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2002

Présentation de la marque VINOMETRE

Déposée le 3 juin 1992 par monsieur CHABERT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VINOMETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est monsieur CHABERT François domicilié(e) 47, Chemin de Grandvaux, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque VINOMETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINOMETRE est expirée depuis le 3 juin 2002.

CHABERT François a également déposé les autres marques suivantes : La Ferme du Clot , LE METRE DE... , La Ferme du Clot , Le Cabrioul La ferme du clot


Monsieur CHABERT François - 47, Chemin de Grandvaux, 69130 ECULLY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Boissons alcooliques, vins et spiritueux (à l'exception des bières)