Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE METRE DE...
Monsieur CHABERT FranÇois

Numéro de dépôt :
1712412
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque LE METRE DE...

Déposée le 12 décembre 1991 par monsieur CHABERT FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE METRE DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHABERT FranÇois domicilié(e) 47 Chemin de Grandvaux, 69130 ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque LE METRE DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE METRE DE... est expirée depuis le 12 décembre 2001.

CHABERT FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : VINOMETRE , La Ferme du Clot , La Ferme du Clot , Le Cabrioul La ferme du clot


Monsieur CHABERT FranÇois - 47 Chemin de Grandvaux, 69130 ECULLY - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Boissons alcooliques, vins et spiritueux