La Ferme du Clot
Présentation de la marque La Ferme du Clot
Déposée le 21 janvier 2013 par monsieur Chabert Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Ferme du Clot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque La Ferme du Clot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Clot est expirée depuis le 21 janvier 2023.
Chabert Francois a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26