Déposée le 6 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CHABERT DUVAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE),
la marque française « CHABERT DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-15 du 22 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABERT DUVAL domicilié(e) Z.I. LES ALOUETTES, - 71100 - SAINT REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 520 216 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick et Didier NOURISSAT Notaires associés - France.
La marque CHABERT DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414513.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABERT DUVAL est expirée depuis le 6 avril 2002.
CHABERT DUVAL SA - Z.I. LES ALOUETTES, - 71100 - SAINT REMY - France - SIREN 726520216
Patrick et Didier NOURISSAT Notaires associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02
Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259917 - Publication au BOPI 1998-08-10
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248970 - Publication au BOPI 1998-02-02
Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Traitement ou Transformation mécanique ou chimique de substances inorganiques ou organiques ou d'objets
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHABERT DUVAL"
