Déposée le 30 juin 2014 par madame Chabbert Bénédicte
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « by la Toupie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-30 du 25 juillet 2014.
Le déposant est madame Chabbert Bénédicte domicilié(e) 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chabbert Bénédicte domicilié(e) 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France.
La marque by la Toupie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by la Toupie est expirée depuis le 30 juin 2024.
Mme Chabbert Bénédicte - 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France
Mme Chabbert Bénédicte - 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632637 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Services de formation dans le domaine de la menuiserie.
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