Marque enregistrée - Marque en non vigueur

by la Toupie
Mme Chabbert Bénédicte

Numéro de dépôt :
4101990
Date de dépôt :
30/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2024
by la Toupie de Chabbert Bénédicte

Présentation de la marque by la Toupie

Déposée le 30 juin 2014 par madame Chabbert Bénédicte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « by la Toupie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est madame Chabbert Bénédicte domicilié(e) 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chabbert Bénédicte domicilié(e) 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France.

La marque by la Toupie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by la Toupie est expirée depuis le 30 juin 2024.


Mme Chabbert Bénédicte - 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France


Mme Chabbert Bénédicte - 1 Rue d'iéna - 49100 - ANGERS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 6 octobre 2014 - Retrait partiel n°632637 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Services de formation dans le domaine de la menuiserie.