Déposée le 10 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TUILASUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, ZI - 34748 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - VENDARGUES - France.
La marque TUILASUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765776.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy, ZI - 34748 - VENDARGUES - France - SIREN 457800266
CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - VENDARGUES - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748206 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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