Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHNOMURAL
S.A. CHABAUD

Numéro de dépôt :
95594146
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque TECHNOMURAL

Déposée le 23 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHNOMURAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABAUD domicilié(e) Rue Terre du Roy - Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT - Avocat Société FIDAL - France.

La marque TECHNOMURAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHNOMURAL est expirée depuis le 23 octobre 2005.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE , BATIFER


S.A. CHABAUD - Rue Terre du Roy - Zone Industrielle, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 457800266


Maître Michel ISSERT - Avocat Société FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Couleur, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales ; mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs