SATYL
Présentation de la marque SATYL
Déposée le 17 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SATYL est expirée depuis le 17 mars 2024.
CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257539 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548372 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13