Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PYROFAS
CHABAUD S.A.

Numéro de dépôt :
98733001
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque PYROFAS

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PYROFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABAUD domicilié(e) Zone Industrielle, Rue Terre du Roy, 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT Avocat CABINET FIDAL - France.

La marque PYROFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PYROFAS est expirée depuis le 15 mai 2008.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE


CHABAUD S.A. - Zone Industrielle, Rue Terre du Roy, 34740 VENDARGUES - France - SIREN 457800266


Maître Michel ISSERT Avocat CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; construction transportables non métalliques monuments non métalliques.