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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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"HYDROFAS 300"
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"HYDROFAS 300"
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
94512531
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2024

Présentation de la marque "HYDROFAS 300"

Déposée le 21 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HYDROFAS 300" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD, SAS, M. CHABAUD Jean François domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France.

La marque "HYDROFAS 300" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "HYDROFAS 300" est expirée depuis le 21 mars 2024.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France - SIREN 457800266


CHABAUD, SAS, M. CHABAUD Jean François - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2004 n°2257538 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2014 n°2548371 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-13

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudres pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastique mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.