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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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DECOTEX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DECOTEX
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3002524
Date de dépôt :
14/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2030

Présentation de la marque DECOTEX

Déposée le 14 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-08 du 25 février 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 RUE Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, M. CHABAUD Jean-François domicilié(e) 380 RUE Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES - France.

La marque DECOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3002524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOTEX arrivera à expiration en date du 14 janvier 2030.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE


CHABAUD SAS, SAS - 380 RUE Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES - France - SIREN 457800266


CHABAUD SAS, M. CHABAUD Jean-François - 380 RUE Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2009 n°2417926 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-11

Inscription le 23 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°526442 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2019 n°2732761 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-05

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants resines naturelles à l'état brut ; métaux en feuille et en poudre pour peinture, décorateurs, imprimeurs et artistes. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica. Produit en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.