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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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DECOLUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOLUX
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
93457473
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/02/2023

Présentation de la marque DECOLUX

Déposée le 9 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DECOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD, SAS domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France.

La marque DECOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOLUX est expirée depuis le 9 février 2023.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE , BATIFER


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France - SIREN 457800266


CHABAUD, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236500 - Publication au BOPI 2003-02-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2012 n°2512970 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-26

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudres pour peintres décorateurs, imprimeurs et artistes