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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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DECOLITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOLITE
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
93464552
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
13/04/2023

Présentation de la marque DECOLITE

Déposée le 13 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DECOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD, SAS domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France.

La marque DECOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DECOLITE est expirée depuis le 13 avril 2023.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France - SIREN 457800266


CHABAUD, SAS - 380 Rue Terre de Roy - 34748 - VENDARGUES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 24 mars 2003 n°2239571 - Publication au BOPI 2003-03-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 13 février 2013 n°2521926 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-13

Inscription le 23 mai 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°601521 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-23

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes