Déposée le 16 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « CHABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France.
La marque CHABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598425.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France - SIREN 457800266
CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49
Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2173120 - Publication au BOPI 2000-05-09
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438230 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748069 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15
Couleurs vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintures et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes, feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis), matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, amiante, mica et leurs produits, tuyau flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en poerre; cheminées
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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