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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD
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CH.
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH.
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1730154
Date de dépôt :
24/01/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
24/01/2031
CH. de CHABAUD

Présentation de la marque CH.

Déposée le 24 janvier 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CH. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I., 34740 VENDARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I., 34740 VENDARGUES - France.

La marque CH. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 11 17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CH. arrivera à expiration en date du 24 janvier 2031.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , AQUALAC , TECHNOXANE


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy, Z.I., 34740 VENDARGUES - France - SIREN 457800266


CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien - 380 Rue Terre de Roy, Z.I., 34740 VENDARGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190426 - Publication au BOPI 2001-01-16

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2010 n°2450517 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-10

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748189 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille, et contre la détérioration du bois, matières tinctoriale mordants, résines naturelles, métaux en feuille et en poudre pour peintres et décorateurs.Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer à étouper et à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre, et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphaltes, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.