Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUALAC
CHABAUD SAS, SAS

Numéro de dépôt :
1598423
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
16/05/2030

Présentation de la marque AQUALAC

Déposée le 16 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « AQUALAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAUD domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France.

La marque AQUALAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AQUALAC arrivera à expiration en date du 16 mai 2030.

CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : DECOLUX , BATILUX , "DECAPAINT" , PYROPRIM , TECHNOMURAL , ITHERMEX , ARMAFAS , TRADICO , TECHNOXANE , BATIFER


CHABAUD SAS, SAS - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France - SIREN 457800266


CHABAUD SAS, SAS, M. CHABAUD Adrien - 380 Rue Terre de Roy, Z.I. - 34740 - Vendargues - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2000 n°2172530 - Publication au BOPI 2000-05-09

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2010 n°2438233 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-21

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748067 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Couleur, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs