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Marques déposées par CHABAUD PATRICK
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ACTIVE PROMOTING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE PROMOTING
CHABAUD PATRICK

Numéro de dépôt :
3368139
Date de dépôt :
27/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2015
ACTIVE PROMOTING de CHABAUD PATRICK

Présentation de la marque ACTIVE PROMOTING

Déposée le 27 juin 2005 par CHABAUD PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIVE PROMOTING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est CHABAUD PATRICK domicilié(e) 14 allée des oliveraies, Domaine BOUTTUEN,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Patrick CHABAUD DISTRICADRE domicilié(e) 30 Av du château de Jouques, Bat. A11, Espaces Ste Baume,13420 GEMENOS - 13420 - France.

La marque ACTIVE PROMOTING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE PROMOTING est expirée depuis le 27 juin 2015.


CHABAUD PATRICK - 14 allée des oliveraies, Domaine BOUTTUEN,83160 LA VALETTE DU VAR - 83160 - France


Mr. Patrick CHABAUD DISTRICADRE - 30 Av du château de Jouques, Bat. A11, Espaces Ste Baume,13420 GEMENOS - 13420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

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