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Marques déposées par CHABAUD Jean-Christophe
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JA JEAN D'ARTAGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JA JEAN D'ARTAGNAC
CHABAUD Jean-Christophe

Numéro de dépôt :
1421059
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1997
JA JEAN D\'ARTAGNAC de CHABAUD Jean-Christophe

Présentation de la marque JA JEAN D'ARTAGNAC

Déposée le 12 mai 1987 par CHABAUD Jean-Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JA JEAN D'ARTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABAUD Jean-Christophe, domicilié(e) 3, rue du Marechal Joffre, 78430 LOUVECIENNES. - France.

La marque JA JEAN D'ARTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JA JEAN D'ARTAGNAC est expirée depuis le 12 mai 1997.

CHABAUD Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LEGIVOX , JURIVOX


CHABAUD Jean-Christophe - 3, rue du Marechal Joffre, 78430 LOUVECIENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserve.boissons alcooliques. (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.