S.A. CHABAUD Société Anonyme au capital social de 610.000 Euros
Numéro de dépôt :
3298266
Date de dépôt :
14/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2014
Présentation de la marque PAINTBAG
Déposée le 14 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) CHABAUD au capital social de 610.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAINTBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABAUD au capital social de 610.000 Euros domicilié(e) 380 Rue Terre de Roy, ZI,34748 VENDARGUES CEDEX - 34748 - France et immatriculée sous le numéro RCS 457 800 266 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel ISSERT Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) 887 Rue Henri Becquerel, Le Thalès,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France.
La marque PAINTBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAINTBAG est expirée depuis le 14 juin 2014.
S.A. CHABAUD Société Anonyme au capital social de 610.000 Euros - 380 Rue Terre de Roy, ZI,34748 VENDARGUES CEDEX - 34748 - France - SIREN 457800266
Maître Michel ISSERT Cabinet d'avocats FIDAL - 887 Rue Henri Becquerel, Le Thalès,34960 MONTPELLIER CEDEX 2 - 34960 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour boissons ou aliments, encres d'imprimerie, encres our al peausserie, enduits (peintures). Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc, matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques, feuilles en matières plastiques à usage agricole, feuilles métalliques isolantes, gants, rubans, tissus ou vernis isolants, résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis), sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en caoutchouc), fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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