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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS
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ROTORAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROTORAM
CHABAS, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1579818
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque ROTORAM

Déposée le 6 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROTORAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS domicilié(e) Avenue de la Libération, 7 Zone Artisanale de Rompidou - 13350 - CHARLEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 637 080 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque ROTORAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROTORAM arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.


CHABAS, Société par action simplifiée - Avenue de la Libération, 7 Zone Artisanale de Rompidou - 13350 - CHARLEVAL - France - SIREN 637080458


Cabinet ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35 Rue Paradis, BP30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167334 - Publication au BOPI 2000-03-06

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2010 n°2433891 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-09

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2020 n°2743956 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-25

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