Déposée le 18 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-21 du 26 mai 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE domicilié(e) 19 Rue du Bocage, ZA La Ribotière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 758 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle domicilié(e) 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France.
La marque MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERLE arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.
CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHABAS ET BESSON
CHABAS ET BESSON HYDRAULIQUE MAINTENANCE, SAS - 19 Rue du Bocage, ZA La Ribotière - 85170 - LE POIRE SUR VIE - France - SIREN 392758728
FIDAL, Mme GALAND-PADRAO Isabelle - 13 Rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES CEDEX 3 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665439 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2016 n°2616180 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-20
Machines, machines-outils et appareils destinés notamment aux travaux publics et au travail du sol, engins de travaux publics et du travail du sol, équipements hydrauliques destinés à ces machines, appareils et engins ; outils (parties de machines) destinés à être accouplés à des engins de travaux publics et à des engins pour le travail du sol ; vérins, vérins hydrauliques, composants hydrauliques, commandes hydrauliques pour machines et moteurs, pompes, vannes (parties de machines).Outils et instruments à main entraînés manuellement, principalement destinés aux travaux publics et au travail au sol, vérins à main.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accouplements pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, attelages de remorques pour véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules.Réparation de machines et appareils destinés aux travaux publics et au travail du sol, réparation de vérins, de pompes et de flexibles hydrauliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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