Déposée le 21 avril 2016 par monsieur Chabannes Sébastien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ATOME Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est monsieur Chabannes Sébastien domicilié(e) 12 Route de Contournat - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMG CHABANNES, M. Chabannes Sébastien domicilié(e) 12 Route de Contournat - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France.
La marque ATOME Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOME Concept arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.
M. Chabannes Sébastien - 12 Route de Contournat - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France
SMG CHABANNES, M. Chabannes Sébastien - 12 Route de Contournat - 63800 - SAINT-GEORGES-SUR-ALLIER - France
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 7 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688696 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Services de vente en gros et au détail de meubles, d'appareils d'éclairage, de lampes, de lampes de bureau, de corbeilles à courrier, de bacs de bureau, d'enseignes en papier ou en carton, de presse-papiers, de serre-livres, de tableaux noirs, de tableaux blancs (matériel de bureau), de chevalets de conférence (matériel de bureau), de blocs de papier pour chevalet de conférence (matériel de bureau), de sous-main, de cloisons, de moquettes, de corbeilles à papier, de corbeilles de bureau à tri sélectif, de masquages sonore, de signalétiques, de revêtements de sols, de persiennes d'intérieur ; location de meubles de bureaux ; gestion administrative de parcs de meubles de bureaux ;
Architecture ; études, consultations, analyses, expertises, informations rendues par des architectes, des décorateurs, des stylistes, des créateurs ou des ingénieurs, en matière de décoration d'intérieur ; conception de projets d'aménagement intérieur de locaux professionnels ou d'habitation ; décoration intérieure ; services d'étude de l'ergonomie du poste de travail (recherche technique) ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle).
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