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Marques déposées par CHABANNES Noël
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CREATION NOEL CHABANNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CREATION NOEL CHABANNES
CHABANNES Noël

Numéro de dépôt :
1241882
Date de dépôt :
22/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2013
CREATION NOEL CHABANNES de CHABANNES Noël

Présentation de la marque CREATION NOEL CHABANNES

Déposée le 22 juillet 1983 par CHABANNES Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CREATION NOEL CHABANNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABANNES Noël domicilié(e) Rue J.P. Rameau Mourgues,43700 COUBON (dossier no 2236119) - 43700 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY" domicilié(e) 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2236119) - 43000 - France.

La marque CREATION NOEL CHABANNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CREATION NOEL CHABANNES est expirée depuis le 22 juillet 2013.


CHABANNES Noël - Rue J.P. Rameau Mourgues,43700 COUBON (dossier no 2236119) - 43700 - France


SCP d'Avocats "J.P. BOUILLER, A. HIDOUX et S. PONCY" - 39 Place du Breuil,43000 LE PUY-EN-VELAY (dossier no 2236119) - 43000 - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236119 - Publication au BOPI 2003-02-04

Renouvellement sans limitation n°2018930 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 26 avril 1999 - Concession de licence n°276292 - Publication au BOPI 1999-04-26

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