Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NERPLAC
CHABANNE (SA)

Numéro de dépôt :
1382327
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2006

Présentation de la marque NERPLAC

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NERPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABANNE domicilié(e) Route de Rivas, 42330 SAINT GALMIER (dossier no 2071646) - France et immatriculée sous le numéro RCS 886 450 022 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP domicilié(e) (dossier no 2071646) - France.

La marque NERPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NERPLAC est expirée depuis le 1 décembre 2006.

CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : CHABANNE , ARINOX , CHABANNE , NERFLOC , CHABANNE , (Marque figurative) , PIC EPIC , NERPLAC , GRIP'CO , CC


CHABANNE (SA) - Route de Rivas, 42330 SAINT GALMIER (dossier no 2071646) - France - SIREN 886450022


Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - (dossier no 2071646) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1996 n°2071646 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Plaque de métal déployé, cables et fils métalliques non électriques, plaques et tôles, lattis métalliques déployés et nervurés.