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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABANNE
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CHABANNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHABANNE
CHABANNE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4267495
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
CHABANNE de CHABANNE

Présentation de la marque CHABANNE

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABANNE domicilié(e) ROUTE DE RIVAS, LA GRANGE, 42330 CHAMBOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 971 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France.

La marque CHABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANNE arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

CHABANNE a également déposé les autres marques suivantes : CHABANNE , ARINOX , NERFLOC , CHABANNE , (Marque figurative) , NERPLAC , PIC EPIC , NERPLAC , GRIP'CO , CC


CHABANNE SAS, Société par Actions Simplifiée - ROUTE DE RIVAS, LA GRANGE, 42330 CHAMBOEUF - France - SIREN 421971474


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Patrick THIVILLIER - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 01 - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; feuillards métalliques ; ressorts métalliques ; arêtes métalliques ; clips métalliques ; obturateurs métalliques ; rails de cloisons métalliques ; crochets métalliques ; suspentes métalliques ; éclisses métalliques ; distanciers métalliques ; pics métalliques anti-pigeons ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.