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Marques déposées par monsieur CHABANNE NICOLAS
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CHABANNE CONCEPT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHABANNE CONCEPT
M. CHABANNE NICOLAS, CHABANNE + PARTENAIRES

Numéro de dépôt :
4246632
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CHABANNE CONCEPT de CHABANNE NICOLAS

Présentation de la marque CHABANNE CONCEPT

Déposée le 4 février 2016 par monsieur CHABANNE NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHABANNE CONCEPT »

Le déposant est monsieur CHABANNE NICOLAS domicilié(e) 38 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHABANNE NICOLAS domicilié(e) 38 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42


M. CHABANNE NICOLAS, CHABANNE + PARTENAIRES - 38 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France


M. CHABANNE NICOLAS - 38 Quai Pierre Scize - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692918 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Concepts novateurs ; innovation design ; ingenierie.