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Marques déposées par CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette
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ASPHALTE CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPHALTE CREATION
CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette

Numéro de dépôt :
1331464
Date de dépôt :
12/11/1985
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
12/11/1995
ASPHALTE CREATION de CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette

Présentation de la marque ASPHALTE CREATION

Déposée le 12 novembre 1985 par CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ASPHALTE CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette domicilié(e) 11, Bd Jean Jaurès, 45000 ORLEANS - France.

La marque ASPHALTE CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALTE CREATION est expirée depuis le 12 novembre 1995.


CHABANNE Catherine COCHIN Bernadette - 11, Bd Jean Jaurès, 45000 ORLEANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

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