Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHABANNE avec faculté d'adjoindre Orfèvrerie ACIER
/
COMARGENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMARGENT
CHABANNE S.A. avec faculté d'adjoindre Orfèvrerie ACIER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1153005
Date de dépôt :
07/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque COMARGENT

Déposée le 7 mars 1979 par la Société Anonyme (SA) CHABANNE avec faculté d'adjoindre Orfèvrerie ACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHABANNE avec faculté d'adjoindre Orfèvrerie ACIER domicilié(e) 7 à 17, rue de l'Industrie, 63301 THIERS. - France.

La marque COMARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1153005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 21

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque COMARGENT est expirée depuis le 7 mars 1989.


CHABANNE S.A. avec faculté d'adjoindre Orfèvrerie ACIER (société anonyme) - 7 à 17, rue de l'Industrie, 63301 THIERS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-13

Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Bijouterie, orfèvrerie.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.