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Marques déposées par CHABANIS OLIVIER
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DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION
CHABANIS OLIVIER
RIFFARD JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3126517
Date de dépôt :
15/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2011
DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION de CHABANIS OLIVIER

Présentation de la marque DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION

Déposée le 15 octobre 2001 par CHABANIS OLIVIER et RIFFARD JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Les déposants sont CHABANIS OLIVIER, domicilié(e) CHEMIN DE L'ETANG, 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France et RIFFARD JEAN CLAUDE, domicilié(e) RESIDENCE LES REMPARTS, 26780 ALLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABANIS OLIVIER - France.

La marque DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES AGATES VINS DE PASSION est expirée depuis le 15 octobre 2011.

CHABANIS OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : BEAUX GOSSES LYON


CHABANIS OLIVIER - CHEMIN DE L'ETANG, 26780 CHATEAUNEUF DU RHÔNE - France

RIFFARD JEAN CLAUDE - RESIDENCE LES REMPARTS, 26780 ALLAN - France - SIREN 4


CHABANIS OLIVIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés) . Fruits et légumes frais (raisins) Autres préparations pour faire des boissons. Jus de fruits Vins de pays, vins d'appellation d'origine contrôlée.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.