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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS)  CHABANEL 
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CHABANEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHABANEL
SAS “ CHABANEL ”

Numéro de dépôt :
4178926
Date de dépôt :
06/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/05/2025
CHABANEL de  CHABANEL 

Présentation de la marque CHABANEL

Déposée le 6 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS)  CHABANEL  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHABANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS)  CHABANEL  domicilié(e) 27-31 Rue Jacquard - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CONSEIL AVOCATS domicilié(e) Rovaltain Gare TGV Parc du 45ème Parallèle, 26 Rue Brillat Savarin, CS 31025 - 26958 - VALENCE cedex 9 - France.

La marque CHABANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHABANEL arrivera à expiration en date du 6 mai 2025.

 CHABANEL  a également déposé les autres marques suivantes : APRES LA MOUSSON , APRES LA MOUSSON


SAS “ CHABANEL ” - 27-31 Rue Jacquard - 26000 - VALENCE - France - SIREN 302117023


CAP CONSEIL AVOCATS - Rovaltain Gare TGV Parc du 45ème Parallèle, 26 Rue Brillat Savarin, CS 31025 - 26958 - VALENCE cedex 9 - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; vitraux ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles.