Déposée le 30 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHABANEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « APRES LA MOUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-04 du 23 janvier 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHABANEL domicilié(e) La maison du Capitaine, Le Play - 43140 - SAINT-VICTOR-MALESCOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 133 057 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric CAMUS, Cabinet CJA domicilié(e) 5 rue Edouard Martel, B.P. 41 - 42009 - SAINT ETIENNE CEDEX 2 - France.
La marque APRES LA MOUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145343.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
