Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSTIQUAIRE BEL'AIR
Numéro de dépôt :
1604494
Date de dépôt :
03/10/1988
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
03/10/1998
Présentation de la marque MOUSTIQUAIRE BEL'AIR
Déposée le 3 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHABANEL Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « MOUSTIQUAIRE BEL'AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSTIQUAIRE BEL'AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSTIQUAIRE BEL'AIR est expirée depuis le 3 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54