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Marques déposées par monsieur CHABAL SYLVAIN
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Libre-Palette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libre-Palette
MR CHABAL SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3744841
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
09/06/2020
Libre-Palette de CHABAL SYLVAIN

Présentation de la marque Libre-Palette

Déposée le 9 juin 2010 par monsieur CHABAL SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Libre-Palette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est monsieur CHABAL SYLVAIN domicilié(e) 3 RUE DE L'HOTELLERIE - 44470 - CARQUEFOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHABAL SYLVAIN domicilié(e) 3 RUE DE L'HOTELLERIE - 44470 - CARQUEFOU - France.

La marque Libre-Palette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libre-Palette est expirée depuis le 9 juin 2020.


MR CHABAL SYLVAIN - 3 RUE DE L'HOTELLERIE - 44470 - CARQUEFOU - France


MR CHABAL SYLVAIN - 3 RUE DE L'HOTELLERIE - 44470 - CARQUEFOU - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Articles pour reliures ; Photographies ; Articles de papeterie ; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les artistes ; Pinceaux ; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Caractères d'imprimerie ; Clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; Prospectus ; Brochures ; Calendriers ; Instruments d'écriture ; Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; Aquarelles ; Patrons pour la couture ; Dessins ; Instruments de dessin ; Mouchoirs de poche en papier ; Serviettes de toilette en papier ; Linge de table en papier ; Papier hygiénique ; Couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; Coussins ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.