CHABAL SPORT, SAS M. FONTAINE PATRICK M. CHABAL SEBASTIEN
Numéro de dépôt :
4120458
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
Présentation de la marque CHABAL SPORT CITOYEN
Déposée le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT, monsieur FONTAINE PATRICK, monsieur CHABAL SEBASTIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CHABAL SPORT CITOYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT domicilié(e) NOVALPARC, 2 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France, monsieur FONTAINE PATRICK domicilié(e) 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France, monsieur CHABAL SEBASTIEN domicilié(e) 17 RUE AUGUSTE COMTE - 69002 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABAL SPORT, M. FONTAINE PATRICK domicilié(e) NOVALPARC, 2 PLANCE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France.
La marque CHABAL SPORT CITOYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHABAL SPORT, SAS - NOVALPARC, 2 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France
M. FONTAINE PATRICK - 20 RUE DE L ARMEE BELGE - 26000 - VALENCE - France
M. CHABAL SEBASTIEN - 17 RUE AUGUSTE COMTE - 69002 - LYON - France
CHABAL SPORT, M. FONTAINE PATRICK - NOVALPARC, 2 PLANCE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Inscription le 3 août 2016 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°676152 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; figurines (jouets) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
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