Marque enregistrée - Marque en vigueur

7 MINUTES 7 MOUVEMENTS
CHABAL SPORT, SAS

Numéro de dépôt :
4170773
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2025
7 MINUTES 7 MOUVEMENTS de CHABAL SPORT

Présentation de la marque 7 MINUTES 7 MOUVEMENTS

Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 7 MINUTES 7 MOUVEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHABAL SPORT domicilié(e) NOVALPARC, 20 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABAL SPORT, SAS, M. PATRICK FONTAINE domicilié(e) NOVALPARC, 2 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France.

La marque 7 MINUTES 7 MOUVEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 MINUTES 7 MOUVEMENTS arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

CHABAL SPORT a également déposé les autres marques suivantes : CHABAL SPORT CITOYEN , CHABAL SPORT , Programme National Sport Santé


CHABAL SPORT, SAS - NOVALPARC, 20 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France


CHABAL SPORT, SAS, M. PATRICK FONTAINE - NOVALPARC, 2 PLACE EDMOND REGNAULT - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Appareils de culture physique ou de gymnastique ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement).