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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabaille
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Lo Ti Bougnat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lo Ti Bougnat
Chabaille, SARL

Numéro de dépôt :
4108275
Date de dépôt :
25/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2024
Lo Ti Bougnat de Chabaille

Présentation de la marque Lo Ti Bougnat

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabaille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lo Ti Bougnat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chabaille domicilié(e) 10 Boulevard Léon Malfreyt - 63000 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 098 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chabaille, M. François Graille domicilié(e) 10 Boulevard Léon Malfreyt - 63000 - Clermont Ferrand - France.

La marque Lo Ti Bougnat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lo Ti Bougnat est expirée depuis le 25 juillet 2024.

Chabaille a également déposé les autres marques suivantes : Mefia te , Lo Cabri , Lo Bougnat , Bougnat Burger , Speed Bougnat , Lo Ti Blue , Lo Gourmand , Lo Vulcano , Lo Blue


Chabaille, SARL - 10 Boulevard Léon Malfreyt - 63000 - Clermont Ferrand - France - SIREN 533098190


Chabaille, M. François Graille - 10 Boulevard Léon Malfreyt - 63000 - Clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.