Déposée le 12 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAB'AUTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « CHAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-16 du 16 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAB'AUTO domicilié(e) 18, Route de la Charrière,38490 FITILIEU - 38490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 515 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHABERT Gérald Sarl CHAB'AUTO domicilié(e) 18, Route de la Charrière,38490 FITILIEU - 38490 - France.
La marque CHAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAB est expirée depuis le 12 mars 2014.
Sarl CHAB'AUTO - 18, Route de la Charrière,38490 FITILIEU - 38490 - France - SIREN 434515920
CHABERT Gérald Sarl CHAB'AUTO - 18, Route de la Charrière,38490 FITILIEU - 38490 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-38
Publication - Publication le 16 avr. 2004 au BOPI 2004-16
* treuils, pièces détachées, accessoires et équipements pour véhicules (pièces mécanique et carrosserie, capotes). Appareils de réfrigération, de chauffage et d'éclairage pour véhicules et loisirs de plein air. Equipements en métal et alliage pour véhicules (galeries, échelles, coffres, plaques à sable, protection carrosserie).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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