Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANT LIBRE
CHAAR-BODSON BRIGITTE

Numéro de dépôt :
99812558
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/09/2009

Présentation de la marque CHANT LIBRE

Déposée le 16 septembre 1999 par CHAAR-BODSON BRIGITTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHANT LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est CHAAR-BODSON BRIGITTE, domicilié(e) 79, RUE AUGUSTE DELAUNE, 12 VOIE DES MARAÎCHERS, 94800 VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIGITTE CHAAR-BODSON - France.

La marque CHANT LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812558.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANT LIBRE est expirée depuis le 16 septembre 2009.


CHAAR-BODSON BRIGITTE - 79, RUE AUGUSTE DELAUNE, 12 VOIE DES MARAÎCHERS, 94800 VILLEJUIF - France


BRIGITTE CHAAR-BODSON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Produits de l'imprimerie, papeterie, matériel pour artistes. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.