Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMANE
CHAAMBI MOHAMED

Numéro de dépôt :
93492283
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque AMANE

Déposée le 16 novembre 1993 par CHAAMBI MOHAMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est CHAAMBI MOHAMED, domicilié(e) RESID. RENAISSANCE. APPT No 1 5, CHAMP DE MARS, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAAMBI MOHAMED - France.

La marque AMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492283.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMANE est expirée depuis le 16 novembre 2003.


CHAAMBI MOHAMED - RESID. RENAISSANCE. APPT No 1 5, CHAMP DE MARS, 76000 ROUEN - France


M. CHAAMBI MOHAMED - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

PRODUITS ALIMENTAIRES: - Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Laits et produits laitiers.Huiles et graisses comestibles. - Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. - Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits.Ces produits alimentaires sont consommables sur la base de la conformité aux règles islamiques établies (CHARIA)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.