Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le royaume féerique
Mme chaabani laetitia, Agissant pour le compte de la société CHAABANI LAETITIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
3895486
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
le royaume féerique de chaabani laetitia

Présentation de la marque le royaume féerique

Déposée le 8 février 2012 par madame chaabani laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le royaume féerique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est madame chaabani laetitia domicilié(e) 119 RUE CROS DE BOYER - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme chaabani laetitia domicilié(e) 119 RUE CROS DE BOYER - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France.

La marque le royaume féerique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le royaume féerique est expirée depuis le 8 février 2022.


Mme chaabani laetitia, Agissant pour le compte de la société CHAABANI LAETITIA en cours de formation - 119 RUE CROS DE BOYER - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Mme chaabani laetitia - 119 RUE CROS DE BOYER - 83140 - SIX FOURS LES PLAGES - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.