Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RASKALL
CHAAB ADIL
REILLES MICKAËL LE CHALUT
JACQUES DUGENNE

Numéro de dépôt :
3118622
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
RASKALL de CHAAB ADIL

Présentation de la marque RASKALL

Déposée le 23 août 2001 par CHAAB ADIL, REILLES MICKAËL LE CHALUT, JACQUES DUGENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RASKALL »

Les déposants sont CHAAB ADIL, domicilié(e) LE GUANGUI, 7eme ETAGE ILE DE THAU, 34200 SETE - France, REILLES MICKAËL LE CHALUT, domicilié(e) 2ème ETAGE ILE DE THAU, 34200 SETE - France, JACQUES DUGENNE, domicilié(e) 11, rue MAURICE CLAVEL, 34200 Sete - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIOUF GORA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAAB ADIL a également déposé les autres marques suivantes : Salam [QUE LA PAIX SOIT AVEC TOI]


CHAAB ADIL - LE GUANGUI, 7eme ETAGE ILE DE THAU, 34200 SETE - France

REILLES MICKAËL LE CHALUT - 2ème ETAGE ILE DE THAU, 34200 SETE - France

JACQUES DUGENNE - 11, rue MAURICE CLAVEL, 34200 Sete - France


DIOUF GORA - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362337 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Vêtements, chaussures, chapellerie.