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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHA MA RE
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La rue idéale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La rue idéale
CHA MA RE, SAS

Numéro de dépôt :
3922405
Date de dépôt :
25/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La rue idéale de CHA MA RE

Présentation de la marque La rue idéale

Déposée le 25 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHA MA RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La rue idéale »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHA MA RE domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 013 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHA MA RE, M. ALBERT REY domicilié(e) 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 41 42


CHA MA RE, SAS - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France - SIREN 530013739


CHA MA RE, M. ALBERT REY - 5 RUE DE LA CLAIRE - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 13 mai 2013 - Rejet total n°600865 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13

Présentation de l'ensemble des moyens pour mettre en oeuvre le concept de la rue idéale en termes de produits, services, d informations, de systèmes et de solutions, que ce soient dans les domaines du logement des bâtiments des transports de la voirie, afin que l'ensemble des citoyens puisse avoir accès à tout quelque soit sa capacité physique mentale, sensoriel, ou en termes d'âges avec pour objectif la recherche du confort de la sécurité, de la convivialité, qualité de l environnement dans une optique de développement durable ;

Présentation de l'ensemble des moyens pour mettre en oeuvre le concept de la rue idéale en termes de produits, services, d informations, de systèmes et de solutions, que ce soient dans les domaines du logement des bâtiments des transports de la voirie, afin que l'ensemble des citoyens puisse avoir accès à tout quelque soit sa capacité physique mentale, sensoriel, ou en termes d'âges avec pour objectif la recherche du confort de la sécurité, de la convivialité, qualité de l environnement dans une optique de développement durable ;

Présentation de l'ensemble des moyens pour mettre en oeuvre le concept de la rue idéale en termes de produits, services, d informations, de systèmes et de solutions, que ce soient dans les domaines du logement des bâtiments des transports de la voirie, afin que l'ensemble des citoyens puisse avoir accès à tout quelque soit sa capacité physique mentale, sensoriel, ou en termes d'âges avec pour objectif la recherche du confort de la sécurité, de la convivialité, qualité de l environnement dans une optique de développement durable ;

Présentation de l'ensemble des moyens pour mettre en oeuvre le concept de la rue idéale en termes de produits, services, d informations, de systèmes et de solutions, que ce soient dans les domaines du logement des bâtiments des transports de la voirie, afin que l'ensemble des citoyens puisse avoir accès à tout quelque soit sa capacité physique mentale, sensoriel, ou en termes d'âges avec pour objectif la recherche du confort de la sécurité, de la convivialité, qualité de l environnement dans une optique de développement durable ;

Présentation de l'ensemble des moyens pour mettre en oeuvre le concept de la rue idéale en termes de produits, services, d informations, de systèmes et de solutions, que ce soient dans les domaines du logement des bâtiments des transports de la voirie, afin que l'ensemble des citoyens puisse avoir accès à tout quelque soit sa capacité physique mentale, sensoriel, ou en termes d'âges avec pour objectif la recherche du confort de la sécurité, de la convivialité, qualité de l environnement dans une optique de développement durable.