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Marques déposées par l'association loi 1901 CHA-CHA Production
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SYSTEM
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SYSTEM
CHA-CHA Production ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
3096893
Date de dépôt :
24/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SYSTEM de CHA-CHA Production

Présentation de la marque SYSTEM

Déposée le 24 avril 2001 par l'association loi 1901 CHA-CHA Production auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM »

Le déposant est l'association loi 1901 CHA-CHA Production domicilié(e) 58, rue JULES PICARD, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHA-CHA PRODUCTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25


CHA-CHA Production ASSOCIATION Loi 1901 - 58, rue JULES PICARD, 95660 CHAMPAGNE SUR OISE - France


CHA-CHA PRODUCTION - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348067 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

(habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Sac à main, de voyages.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.